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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANJA
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GRANJA TOUJOURS PRETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANJA TOUJOURS PRETS
GRANJA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93454576
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2013

Présentation de la marque GRANJA TOUJOURS PRETS

Déposée le 8 février 1993 par la Société Anonyme (SA) GRANJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANJA TOUJOURS PRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANJA domicilié(e) 102 route de Toulouse,31270 CUGNAUX (dossier no 2247780) - 31270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 730 800 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2247780) - 31000 - France.

La marque GRANJA TOUJOURS PRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANJA TOUJOURS PRETS est expirée depuis le 8 février 2013.

GRANJA a également déposé les autres marques suivantes : OKOSHI , TEMVER , GRANJA , SECAVER , MS


GRANJA S.A. Société Anonyme - 102 route de Toulouse,31270 CUGNAUX (dossier no 2247780) - 31270 - France - SIREN 730800661


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2247780) - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Inscription le 16 septembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°377430 - Publication au BOPI 2003-09-16

Renouvellement sans limitation le 7 août 2003 n°2247780 - Publication au BOPI 2003-08-07

Inscription le 9 mars 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°388220 - Publication au BOPI 2004-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Inscription le 20 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538071 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20

. Tondeuses . Motobineuses . Autoportées . Débroussailleuses . Pompes à eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).